Politique DMCA & Droits d’Auteur
Procédure de notification et respect des droits de propriété intellectuelle.
1. Respect des Droits d’Auteur
Recette Moderne s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle des tiers. Tous les textes, recettes originales et photographies publiés sur ce site sont créés par notre équipe éditoriale ou utilisés sous licence appropriée.
2. Procédure de Signalement (Notice DMCA)
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- Une identification précise de l’œuvre protégée par le droit d’auteur dont vous revendiquez la violation.
- L’URL exacte de la page sur recettemoderne.com où se trouve le contenu litigieux.
- Vos coordonnées complètes (Nom, adresse physique, numéro de téléphone et adresse email).
- Une déclaration sur l’honneur indiquant que vous estimez de bonne foi que l’utilisation du contenu n’est pas autorisée par le titulaire des droits.
- Une signature physique ou électronique du titulaire des droits ou de son représentant légal.
3. Contact pour les Réclamations
Toute notification doit être envoyée directement par courrier électronique à :
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Objet : Signalement DMCA / Réclamation Propriété Intellectuelle
Dès réception d’une notification valide et motivée, nous examinerons la demande dans les plus brefs délais et procéderons si nécessaire au retrait ou à la désactivation de l’accès au contenu concerné.